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Les œuvres de Me Jean Bacquet, avocat du roi en la chambre du Trésor ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004391
Sujets : Droit civil | Jurisprudence | Droit coutumier | Droit féodal | Administration publique - Domaine de la Couronne | France
Auteur : Bacquet, Jean (15..-1597)
Couverture chronologique : 1500-1800
Editeur : B. et P. Duplain (Lyon)
Date : 1744
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 109-3,2
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

	1	Les œuvres de Me Jean Bacquet, avocat du roi en la chambre du Trésor ; augmentées de plusieurs questions, décisions et arrêts des cours souveraines de France, par M. Claude de Ferriere, avocat au parlement et professeur en la faculté des droits de Reims : et augmentées considérablement dans cette nouvelle et derniere édition, par M. Claude-Joseph de Ferriere, avocat au parlement et doyen des professeurs de la faculté des droits de Paris. Tome second
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Les œuvres de messire C. Le Bret, conseiller ordinaire du Roy, en ses conseils ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144492
Sujets : Monarchie - Pouvoir royal | Administration publique - Domaine de la Couronne | Droit (général) | Droit fiscal - Contentieux fiscal | Droit romain - Procédure civile | Plaidoirie | France. Cour des aides (Paris) | Cours des aides – Paris (France) | France. Parlement de Paris | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence
Auteur : Le Bret, Cardin (1675-1734)
Couverture chronologique : 17e siècle
Editeur : C. Osmont (Rouen)
Date : 1689
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 117
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
Description : Épître dédicatoire de l'auteur au chancelier Séguier
Description : Sig. ã2, ẽ2, ĩ2, õ2, A-Z4, Aa-Zz4, Aaa-Zzz4, Aaaa-Mmmm4, Nnnn-Rrrr2 (pagination 341-360 répétée ; pagination 432-433 omise)
Description : Extrait du privilège royal de 15 ans accordé à Jacques Quesnel le 16 octobre 1640
Description : Initiales ornées et bandeaux gravés sur bois ; ornement au titre
Description : Contient : De la souveraineté du Roy. Décisions de plusieurs notables questions traitées en l’audience du Parlement de Paris. Recueil de plusieurs remontrances de monsieur Le Bret. Actions publiques faites par monsieur Le Bret, en la Cour des aides, sur la décision de plusieurs notables questions concernantes les droits du Roi. Ordo perantiquus judiciorum civilium eorumque solemnia
langue : fra

	2	Les œuvres de messire C. Le Bret, conseiller ordinaire du Roy, en ses conseils d'Etat et privé, cy-devant avocat general en la Cour des aydes, et depuis au Parlement de Paris. Contenant son traité de la souveraineté du Roy. Ses décisions sur le domaine et autres choses publiques. Sur les mariages. Les testamens. Les matieres ecclesiastiques et criminelles, avec les arrêts rendus en consequence. Ses harangues faites aux ouvertures du Parlement. Ses plaidoyers avec les arrêts de la Cour des aydes, sur la plus grande partie des droits du Roy. Et son traité intitulé Ordo perantiquus judiciorum civilium. Nouvelle edition, revûë et augmentée de plusieurs choses notables, et corrigée tres-exactement
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